Le CONSEIL PÉDAGOGIQUE ET SCIENTIFIQUE (CPS)

Le CONSEIL PÉDAGOGIQUE ET SCIENTIFIQUE (CPS) est compétent pour débattre des orientations stratégiques de l'École en matière de formation, de vie étudiante et de recherche. Il est composé de deux commissions : la commission des formations et de la vie étudiante (CFVE) et la commission de la recherche (CR). 

Le CPS est présidé par le président de la CFVE, ou le cas échéant par le vice-président, président de la commission de recherche. Le directeur ou son représentant assiste au CPS avec une voix consultative. Le président de la CFVE et le président de la CR siègent au CA avec voix consultative.

Le CPS en formation plénière émet des avis et propositions relatifs à la stratégie pédagogique, scientifique et de la vie étudiante.

La CFVE est compétente pour formuler des avis et des propositions sur toutes questions relatives à l'organisation des études et à l'offre de formation, et aux conditions de vie et de travail des étudiants.

La CR est compétente pour formuler des avis et des propositions sur toutes questions relatives aux orientations et à l'organisation de la recherche et la valorisation de ses résultats.

Le président est Hervé Dubois.

Commission de validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels (VEEPAP)

La commission de validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels est composée de cinq enseignants au moins, désignés pour deux ans par le collège enseignant du Conseil d’administration. Elle organise une session d’orientation à l’attention des candidats à une inscription en première année des études d’architecture.

Commission d’orientation

La commission de validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnel, tient lieu de commission d’orientation, elle comprend en outre deux enseignants désignés par le recteur et deux étudiants élus du Conseil d’administration désignés en son sein.
Elle constate à la fin de chaque semestre, de la première à la dernière année du cursus, les acquis de l’étudiant et conseille ce dernier avant son passage dans le semestre suivant.

Commission chargée de l’avis du directeur et relatif à une inscription supplémentaire

A titre exceptionnel, le directeur peut autoriser un étudiant ayant épuisé ses droits à inscription à bénéficier, par cycle, d’une inscription supplémentaire, sur proposition d’une commission pédagogique compétente désignée par le Conseil d’administration. Les jurys qui siègent enfin de semestre et d’année universitaire constituent pour l’ENSA Paris-Val de Seine cette commission.

Commission de transfert

La commission de validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnel tient lieu également de commission donnant un avis sur les transferts d’étudiants entrants.
Lorsqu’un étudiant n’a pas achevé le cycle d’études menant au diplôme d’études en architecture, ou celui menant au diplôme d’Etat d’architecte, son transfert dans une autre école ne peut intervenir qu’après accord du directeur de l’école d’accueil, après avis de la commission compétente, au vu du nombre et du contenu des crédits européens déjà obtenus.

Commission d’évaluation de la formation et des enseignements

Cette commission est composée du directeur, de la direction des études et des représentants élus des enseignants et des étudiants au Conseil d’Administration. Elle est chargée du suivi de la procédure d’évaluation des enseignements et de la formation selon des modalités définies par le Conseil d’Administration. Elle formule les recommandations nécessaires.

Commission de discipline

La Commission de discipline est composée des représentants des enseignants et des étudiants, membres du Conseil d’Administration. La mesure disciplinaire est prononcée par le directeur, après consultation de la commission de discipline.
Les sanctions disciplinaires sont, dans l’ordre croissant de gravité : l’avertissement, le blâme, l’exclusion temporaire, l’exclusion définitive. Elles peuvent être assorties de mesures complémentaires comme l’interdiction de se présenter à une session d’examen, la réalisation d’heures de travaux d’intérêt général, la suspension de l’autorisation de réinscription administrative

Le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

Le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail a pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs ainsi qu'à l'amélioration des conditions de travail.

Il analyse les conditions de travail et des risques professionnels auxquels peuvent être exposés les travailleurs; procède à la vérification du respect des prescriptions législatives et réglementaires et de la mise en œuvre des mesures de prévention préconisées; veille au développement de la prévention par des actions de sensibilisation et d'information; analyse des circonstances et des causes des accidents du travail ou des maladies professionnelles ou à caractère professionnel.
Le CHSCT est également consulté avant toute décision d'aménagement important modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail des agents.

Comité Technique

Le comité technique est une instance de concertation chargée d’examiner les questions relatives à l’organisation et au fonctionnement des services. Y sont examinées notamment les questions relatives aux effectifs, aux emplois et aux compétences, aux règles statutaires, aux méthodes de travail, aux grandes orientations en matière de politique indemnitaire, à la formation, à l'insertion professionnelle, à l'égalité professionnelle et à la lutte contre les discriminations.